Mentions légales

Vous êtes connecté au site internet de la SARL PRESQU'ILE IMMOBILIER . L'utilisateur ayant accès à ce site s'engage à se conformer aux présentes conditions d'utilisation. L'utilisation de ce site est soumise au respect des lois applicables et des présentes conditions générales d'accès et d'utilisation. Nous nous réservons le droit de modifier ces dernières à tout moment, aussi nous invitons les utilisateurs à s'y reporter régulièrement.

Ce site est la propriété de

SARL PRESQU'ILE IMMOBILIER 
inscrite au R.C.S. de LORIENT sous le numéro 488 624 545 dont le siège social est 6 Bis Avenue des Druides à SAINT PIERRE QUIBERON (56510). 
Capital de 8 000 Euros représentée par son gérant, Monsieur Laurent  GASCARD titulaire de la carte professionnelle d'agent immobilier et gestion immobilière numéro 275/2006 délivrée par la préfecture du MORBIHAN.
Garantie financièrement pour la transaction 110 000 Euros et pour la Gestion Immobilière 210 000 Euros auprès de la CEGI 128 Rue La Boétie 75008 PARIS cedex 08, 

Informations générales

Le site www.splitys.com a été conçu par :
Beeview - David Le Metayer - www.beeview.fr

RCS : 801 788 803 à la préfecture de Vannes (56)

 

La gestion, le suivi et la maintenance de l'hébergement  sont gérés par Beeview.


Le site est hébergé par :

OVH
140 Quai du Sartel 59100 Roubaix - France
Tel. : 0899 701 761
support@ovh.com

Fonctionnement

Notre site www.splitys.com est accessible 7 jours sur 7, 24 heures sur 24, sous réserve des interruptions nécessaires aux opérations techniques de maintenance, d'entretien et de mise à jour que Mr Gascard jugerait utile d'effectuer.

Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d'auteur et de la propriété intellectuelle. Les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
Les documents, informations, éléments graphiques, de toute nature figurant sur le site de la SARL PRESQU'ILE IMMOBILIER ne peuvent faire l'objet de copie.
De la même manière, ils ne peuvent en aucun cas être reproduits ni modifiés, que ce soit à titre onéreux ou gracieux, sans autorisation expresse écrite de la SARL PRESQU'ILE IMMOBILIER .
Les analyses et courtes citations de parties de notre Site sont, conformément à l'article L.122-5 3°du Code de la Propriété Intellectuelle, autorisées à condition d'être justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information de l'oeuvre à laquelle elles sont incorporées, et de l'indication claire et apparente des mentions suivantes : «Splitys - document issu du site Internet www.splitys.com - Tous droits réservés ».

Décharge de responsabilité

La SARL PRESQU'ILE IMMOBILIER décline toute responsabilité en ce qui concerne le contenu et la pertinence des informations sur ce site internet.

Liens hypertextes

La SARL PRESQU'ILE IMMOBILIER autorise tout site Internet à établir un lien pointant vers l'adresse www.splitys.com après une simple information préalable du webmestre. Tout lien de ce type interviendra toutefois sous réserve des dispositions légales en vigueur.
La SARL PRESQU'ILE IMMOBILIER se réserve la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, d'interdire ces liens. Dans ce cas il informera la personne concernée qui disposera de 2 jours ouvrés pour mettre fin au lien.

Interdiction de mirroring

Aucune mise en ligne du Site par un tiers sous une autre URL n'est autorisée.

Dysfonctionnement et virus

Actuellement les versions Internet Explorer 7 ou supérieure et Firefox assurent le meilleur fonctionnement de ce site.
La SARL PRESQU'ILE IMMOBILIER ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de ce site web, ou de l'impossibilité pour un tiers de l'utiliser, ou d'un mauvais fonctionnement, d'une interruption, d'un virus, résultant de l'accès ou de l'utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés.

Sites liés

La SARL PRESQU'ILE IMMOBILIER décline toute responsabilité concernant le contenu disponible sur les autres sites internet vers lesquels il a créé des liens ou qui auraient pu être créés à son insu. L'accès à tous les autres sites internet liés à ce site web se fait aux risques de l'utilisateur. La SARL PRESQU'ILE IMMOBILIER  décline aussi toute responsabilité pour toutes les informations contenues sur des sites tiers où figurent des liens renvoyant au site www.splitys.com.

Loi applicable

Conformément à l'article 17 de la Loi pour la Confiance dans l'Economie Numérique, le droit français est applicable au présent Site.

 

Cookies : Voir ici

Politique de confidentialité : ici

Partenaires

Annuaire de la Bretagne